Liste des délibérations DEL2026-05. Election du Maire sous la présidence du doyen d'âge du Conseil Municipal DEL2026-10. Détermination du nombre d'adjoints DEL2026-11. Election des adjoints au Maire DEL2026-12. Fixation des indemnités pour le Maire et les adjoints DEL2026-13. Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal [...]

Liste des délibérations DEL2026-05. Autorisation signature convention tripartie de mise à disposition d'un terrain par la commune - restauration zone humide B1681 DEL2026-06. Autorisation complémentaire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant vote du BP26 DEL2026-07. Validation démarche élbaoration document unique des risques professionnels DEL2026-08. Avenant 2 - [...]

Liste des délibérations DEL2026-01. Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal - SDES DEL2026-02. Décision modificative n°4 DEL2026-03. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 DEL2026.04. Demande de subvention - Association ASPES Cyclosport [...]

Liste des délibérations DEL2025-50. Convention de prise en charge des frais de scolarité en classe d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) 2025/2026 – Commune d’Albertville DEL2025-51. Approbation d’un avenant au marché de travaux de reprise du glissement de la Route Forestière au lieu-dit Plan-Bois – Modification de la durée [...]

Liste des délibérations DEL2025-44. Assainissement : Convention de prestation de services pour les missions d'hydrocurage des équipements communaux avec le Communauté d'Agglomération Arlysère DEL2025-45. Approbation des modifications statutaires du SDES DEL2025-46. Décision modificative n°2 DEL2025-47. Participation financière - Classe de découverte RPI DEL2025-48. Approbation de la convention d'assistance et [...]

Liste des délibérations DEL2025-43. Attribution du marché public pour la reprise du glissement de la route forestière au lieu-di Plan Bois - NGE

Liste des délibérations DEL2025-36. Intercommunalité - Approbation du rapport 2025 de la CLECT DEL2025-37. Adhésion au contrat groupe CDG73 - Risques statutaires DEL2025-38. Régime indemnitaire des agents - RIFSEEP DEL2025-39. Acquisition parcelle A2847 - Sucession MICHEL Maurice DEL2025-40. Vente de parcelles communales appartenant au domaine privé à Monsieur Franck [...]

Liste des délibérations DEL2025-25. Autorisation signature délégation compétence eaux pluviales à ARLYSERE 25/27 DEL2025-26. Institution de l'état d'assiette coupe de bois 2026 DEL2025-27. Acceptation de la cession gratuite de matériel multimédia par la Communauté d'agglomération ARLYSERE DEL2025-28. Répartition des frais du RPI 2025/2026 DEL2025-29. Modification du règlement intérieur de [...]

Liste des délibérations DEL 2025-20. Autorisation de défrichement en forêt communale DEL2025-21. Modification de la délibération 2025-06 - Affectation des résultats DEL2025-22. Fixation de la redevance de chasse ACCA de Rognaix DEL2025-24. Autorisation de signature pour mandater à l'agence immobilière AXO IMMOBILIER la vente des parcelles cadastrées A 4181, [...]