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Accueil » Délibérations – Conseil municipal du 12 mai 2025

Délibérations – Conseil municipal du 12 mai 2025

Liste des délibérations

DEL2025-19 – Tarif surveillance pause méridienne PAI

DEL2025-18 – Demande de subvention FEADER travaux route forestière

DEL2025-17 – Subvention aux associations communales

DEL2025-16 – Demande de subvention FDEC reconstruction bâtiment communal

DEL2025-15 – Modification du tableau des emplois

DEL2025-14 – Admission en non-valeur et créance éteinte de titres de recettes

DEL2025-13 – Publicités des actes à compter du 01er juillet 2022

monique2025-06-03T09:27:24+02:00
Mairie de Rognaix
Les Chavonnes
73730 ROGNAIX
Tél/Fax : 04 79 38 21 94
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