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Accueil » Délibérations – Conseil municipal du 09 octobre 2025

Délibérations – Conseil municipal du 09 octobre 2025

Liste des délibérations

DEL2025-36. Intercommunalité – Approbation du rapport 2025 de la CLECT

DEL2025-37. Adhésion au contrat groupe CDG73 – Risques statutaires

DEL2025-38. Régime indemnitaire des agents – RIFSEEP

DEL2025-39. Acquisition parcelle A2847 – Sucession MICHEL Maurice

DEL2025-40. Vente de parcelles communales appartenant au domaine privé à Monsieur Franck SPOTO

DEL2025-41. Projet d’aménagement et de construction au lieu-dit « La Ville » et principe de partenariat avec la SEM4V

DEL2025-42. Autorisation de signature de la convention d’intervention et de portage foncier – EPFL

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Mairie de Rognaix
Les Chavonnes
73730 ROGNAIX
Tél/Fax : 04 79 38 21 94
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