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Accueil » Délibération – Conseil municipal du 20 avril 2026

Délibération – Conseil municipal du 20 avril 2026

Liste des délibérations

  • DEL2026-14. Approbation du CFU 2025
  • DEL2026-15. Affectation des résultats
  • DEL2026-16. Vote des taux d’impostions des taxes directes locales
  • DEL2026-17. Vote du budget primitif 2026
  • DEL2026-18. Désignation des représentants 2026
  • DEL2026-19. Autorisation donnée au Maire de signer un protocole transactionnel
  • DEL2026-20. Création et désignation des membres des commissions communales
  • DEL2026-21. Désignation du représentant au Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES)
  • DEL2026-22. Désignation des représentants au Syndicat Mixte de la Lauzière
  • DEL2026-23. Désignation du correspondant défense
  • DEL2026-24. Désignation du correspondant incendie et secours
Mairie2026-04-23T16:01:24+02:00
Mairie de Rognaix
Les Chavonnes
73730 ROGNAIX
Tél/Fax : 04 79 38 21 94
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