Liste des délibérations

DEL2025-25. Autorisation signature délégation compétence eaux pluviales à ARLYSERE 25/27

DEL2025-26. Institution de l’état d’assiette coupe de bois 2026

DEL2025-27. Acceptation de la cession gratuite de matériel multimédia par la Communauté d’agglomération ARLYSERE

DEL2025-28. Répartition des frais du RPI 2025/2026

DEL2025-29. Modification du règlement intérieur de la cantine périscolaire

DEL2025-30. Augmentation du prix du repas facturé aux familles à partir du 01er octobre 2025

DEL2025-31. Décision modificative – Révision du budjet communal M57 – écritures d’amortissements

DEL2025-32. Modification de la délibération du 10 décembre 2021 – Délibération du Conseil Municipal au Maire – Autorisation de contracter une ligne de trésorerie et des emprunts – augmentation de plafond

DEL2025-33. Délégation de compétence au Maire pour la préparation, la passation et l’exécution d’un marché de travaux relatif à la reprise du glissement de la Route Forestière au lieu-dit Plan-Bois et correction de la délibération du 10 décembre 2021

DEL2025-34. Autorisations exceptionnelles d’absences

DEL2025-35. Modification de la délibération n° 28/2021 – RIFSEEP